Mentions légales

L’éditeur responsable du site sia-arch.eu est :
SIA Architects – Jean-Paul Menten. Il s’agit d’une entreprise enregistrée auprès de la Banque Carrefour des Entreprises (BCE) sous le numéro LU 164.67.079 au régime de la société anonyme.

Dont le siège social est situé  :
Ermesinde 6B (Résidence Bouton d’Or IV) – L-8416 Steinfort

Responsable de la publication :
Jean-Paul Menten

Webmaster du site :
UP Studio

Pour prendre contact avec le responsable de la publication :
Téléphone : +32 81 32 31 70
Email : office@sia-arch.eu

Le site sia-arch.eu est hébergé par :
One.com Group AB (à confirmer)
Numéro d’organisation 559205-2400
Hyllie Stationstorg 2
215 32 Malmö (Suède)

SIA.Architects adhère totalement aux règles de conduite recommandées par l’ordre des architectes – https://www.ordredesarchitectes.be

 

Conditions générales d’utilisation

Le paragraphe suivant a pour objet de définir les modalités de mise à disposition des services du site sia-arch.eu, ci-après dénommé le « le Site » et les conditions d’utilisation du « Site » par l’internaute dit « l’Utilisateur ». « L’éditeur » a été défini ci-dessus et désigne la personne responsable du contenu de ce site.

 

Modification des Conditions Générales d’Utilisation

Sia-arch.eu peut à tout moment modifier et mettre à jour les présentes Conditions Générales d’Utilisation à tout moment et sans préavis afin notamment de les adapter aux évolutions du Site.

 

Disclaimer et limites de responsabilités

Le site Sia-arch.eu a pour but d’informer le public, nos clients et toute autre Utilisateur sur notre secteur d’activité et nos métiers.  Ces informations sont réputées être de source fiable mais ne sont pas nécessairement exhaustives, complètes, précises ou à jour et ne sont données qu’à titre purement informatif. L’éditeur ne peut être tenu responsable de la défaillance des sites extérieurs auquel sia-arch.eu renverrait ou ferait référence et qui sont gérés par des tiers. Dans la mesure où aucun contrôle n’est exercé sur ces ressources externes, l’Utilisateur reconnaît que le Site sia-arch.eu n’assume aucune responsabilité relative à la mise à disposition de ces ressources et à leurs contenus.

Le Site sia-arch.eu ne pourra en aucun cas, dans la limite du droit applicable, être tenu responsable des dommages et/ou préjudices, directs ou indirects, matériels ou immatériels, ou de quelque nature que ce soit, résultant d’une indisponibilité du Site ou de toute Utilisation du Site (et des sites tiers auquel il renvoie). Le terme « Utilisation » doit être entendu au sens large, c’est-à-dire tout usage du site quel qu’il soit, licite ou non. Par ailleurs, l’Utilisateur s’engage à indemniser l’Editeur de sia-arch.eu de toutes conséquences dommageables liées directement ou indirectement à l’usage qu’il fait du Site.

Si des inexactitudes sont portées à notre connaissance, nous nous efforcerons d’apporter les rectifications nécessaires dans les délais raisonnables. Les informations fournies sur ce site ne peuvent toutefois pas engager la responsabilité de l’éditeur du site.

 

Propriété intellectuelle

Le logo, le design, les textes, les animations, bases de données, les illustrations et autres éléments de ce site sont la propriété exclusive de l’éditeur du site. Ils font partie de ses secrets de fabrication sans égard au fait que les éléments les composant puissent ou non être brevetés ou protégés en l’état actuel de la législation. Cet ensemble d’élément ne peuvent en aucun cas être reproduits, adaptés, traduits, repris complètement ou partiellement, sous quelque forme/support que ce soit, sans autorisation écrite préalable de l’éditeur. Toute reproduction non autorisée des éléments présents sur ce site, logos et autres signes distinctifs constitue une infraction aux articles L 122.4, L 335.2 et L 343.1 du code de la Propriété Intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon et expose vos responsabilités aux sanctions civiles et pénales prévues par ces articles.

En cas de souhait d’utilisation d’une partie du contenu du site, notamment par l’usage d’hyperliens, d’images, d’illustrations, d’infographies, de photos et de textes, merci de vous adresser au préalable à l’éditeur à l’adresse suivante : office@sia-arch.eu.

 

Données à caractère personnel

Lors de votre navigation, des données non personnelles et des données à caractère personnel peuvent être recueillies en consultant notre site. Pour en savoir plus sur le type de données collectées et les traitements que sia-arch.eu réalise, nous vous invitons à prendre connaissance de notre Politique de Confidentialité.

 

Cookies

Afin d’améliorer et de personnaliser la navigation, des cookies peuvent être déposés sur votre ordinateur. Vous pouvez choisir de refuser ces cookies en paramétrant votre navigateur. Pour en savoir plus sur le fonctionnement des cookies, nous vous invitons à consulter notre Politique de Cookies.